Auteurs : Cornillot P., Ngoma A. (Association Santé International), Galland B. (CIDR)

Titre : Guide pour la conduite de la contractualisation d’une structure de soins au sein du district sanitaire dans le cadre d’un partenariat entre un Ministère de la Santé et une ONG / Tome 1 : Guide méthodologique / Tome 2 : Les enjeux de la contractualisation, Annexes documentaires

Sujet : L’ouvrage est conçu à la fois comme un guide méthodologique et opérationnel et comme un outil de travail conceptuel et motivationnel. Il a pour but de donner aux autorités publiques d’un pays et à des institutions sans but lucratif les moyens de concrétiser sur le terrain une volonté mutuelle de contractualisation.

Date de publication : Mars 2003, Medicus Mundi International

Depuis une quinzaine d’année, les pays en développement sont encouragés à réduire leurs dépenses publiques et à autoriser des formes décentralisées de gestion des services de santé assurant une mission de service public. Les ONG sont amenées à assumer des responsabilités croissantes dans la gestion des services dans l’intérêt de la collectivité. Cette évolution crée un besoin nouveau de contractualisation entre l’Etat et ses partenaires que sont les ONG. Ce guide a pour but de permettre aux deux partenaires (une autorité publique et une ONG gestionnaire d’établissement de soins) d’établir un accord de partenariat et de déterminer sur le terrain la stratégie pour mener à bien une opération de contractualisation. Il a été réalisé à la demande de Médicus Mundi International par l’Association Santé International et le CIDR.

La structure et le contenu du Guide

Un premier tome présente les modalités méthodologiques et opérationnelles de la conception, de la formulation et de la réalisation d’une opération de contractualisation. Sont traités dans ce tome :

 Les différentes démarches possibles de contractualisation à partir d’exemples documentés (au Bénin, au Togo, au Ghana, au Mali, aux Comores et au Cambodge) et leurs critères de choix.
 Les éléments à prendre en compte pour réaliser une étude de faisabilité d’une opération de contractualisation.
 La description détaillée d’une opération de contractualisation avec une description des activités et la présentation de leur ordonnancement.
 La détermination du contenu d’un arrangement contractuel déterminant les conditions de fonctionnement d’un établissement de soins assurant des missions de service public.
 Les objectifs et les éléments d’une politique contractuelle et d’accord national de partenariat.

Le tome 2 du guide s’adresse à de futurs partenaires désireux d’approfondir et de conforter leur collaboration. Il présente des outils conceptuels, des exemples opérationnels et des éléments documentaires, qui leur permettent une analyse des enjeux et des motivations d’une démarche partenariale de contractualisation.

Les lecteurs pour lesquels la contractualisation représente un thème nouveau y trouveront un lexique commenté des termes utilisés.

Le guide est disponible en français et en anglais.